Actualités botaniques

Découvrez Flora Bellissima
Vous êtes ici : Accueil > Licence Creative Commons

Articles publiés sous licence Creative commons

A l’image d’Internet système ouvert de communication électronique entre personnes, nous vous invitons à faire avec nous le choix de contenus ouverts, propres à être re-publiés et ré-utilisés.

Les articles publiés sur le site d’actualité de Tela Botanica sont sous une licence Creative Commons.

Selon les termes de cette licence : Vous êtes libres :
-  de reproduire, distribuer et communiquer cette création
-  de modifier cette création

selon les conditions suivantes :

Paternité : Vous devez citer le nom de l’auteur original.

Pas d’Utilisation Commerciale : Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.

Partage des Conditions Initiales à l’Identique : Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.

Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits.

Ce qui précède n’affecte en rien vos droits en tant qu’utilisateur (exceptions au droit d’auteur : copies réservées à l’usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

Voir la licence

Quelques précisions sur les licences Creative Commons

Creative Commons, à l’origine des licences du même nom, est une organisation à but non-lucratif hébergée dans les locaux de la fac de droit de l’université de Stanford (USA). Elle compte parmi ses directeurs, Lawrence Lessig, célèbre juriste américain, spécialiste des questions de propriété intellectuelle et du droit du Net. Depuis sa création, en 2001, elle défend une conception de la propriété intellectuelle sur l’Internet différente du copyright.

Creative Commons propose onze licences, applicables sur un large ensemble de contenus : textes, sons, photos, vidéos, cours en ligne, etc. Des sites comme celui du quotidien anglais Financial Times et celui de la BBC les ont choisies pour protéger leurs archives.

Les licences Creatives Commons sont déjà disponibles en plusieurs langues. Des versions existent pour l’Italie, le Japon, le Brésil, la Chine, la Finlande, l’Irlande et Taïwan.

La transposition en droit français viens de s’achever. Le CERSA (Centre d’Etudes et de Recherches en Sciences Administratives) de l’Université Paris-II, qui s’est porté volontaire, a été retenu pour cette adaptation. La traduction a été confiée à deux jeunes doctorants, Mélanie Dulong de Rosnay et Jean-Baptiste Soufron

Plus de d’informations voir les sites suivants :
http://www.framasoft.net/article2185.html
http://www.transfert.net/a9626

© Tela Botanica / 2000-2009 - Le réseau des Botanistes Francophones

site réalisé avec site_realise_avec_spip