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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
France métropolitaine Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979) Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

France métropolitaine Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

France métropolitaine Savouré-Soubelet A. & Meyer S. 2017. Liste hiérarchisée d'espèces pour la conservation en France. Espèces prioritaires pour l'action publique. V2. Mise à jour 2017. UMS PatriNat. 21 pp. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

France métropolitaine Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013) Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

France métropolitaine Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24) Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

France métropolitaine Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

France métropolitaine Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013) Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

France métropolitaine Touroult, J. 2016. SINP. Liste nationale des taxons potentiellement sensibles et des conditions de sensibilité/non sensibilité de la donnée, Version 2. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

France métropolitaine Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - Liste nationale SCAP consolidée. MNHN-SPN. 47 pp. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Aveyron Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Cypripedium calceolus

Haute-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Cypripedium calceolus

Hautes-Pyrénées Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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- Cypripedium calceolus

Champagne-Ardenne Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Champagne-Ardennes. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Champagne-Ardenne Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Champagne-Ardenne. MNHN-SPN. 43 pp. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Provence-Alpes-Côte-d'Azur Anonyme. 2015. Liste des espèces terrestres déterminantes ZNIEFF de Provence-Alpes-Côte-d'Azur. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Provence-Alpes-Côte-d'Azur Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Provences-Alpes-Côte d'Azur. MNHN-SPN. 50 pp. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Bourgogne Anonyme. 2016. Liste régionale des espèces potentiellement sensibles pour la diffusion des données. Bourgogne. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Bourgogne Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Bourgogne. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Bourgogne Société d'histoire naturelle d'Autun. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Midi-Pyrénées Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Midi-Pyrénées. MNHN-SPN. 47 pp. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Midi-Pyrénées Anonyme. 2016. Référentiel des espèces sensibles de Midi-Pyrénées. Observatoire de la biodiversité de Midi-Pyrénées. Archive Zip. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Franche-Comté Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Franche-Comté. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Franche-Comté Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Franche-Comté. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Lorraine Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Lorraine. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Lorraine Anonyme. 2013. Liste des espèces patrimoniales de Lorraine. Déterminance ZNIEFF. Correspondances entre Corine Biotope et code Directive Habitats Faune Flore. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Lot Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Cypripedium calceolus

Tarn-et-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Cypripedium calceolus

Aquitaine Anonyme. 2010. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Aquitaine, Flore. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Auvergne Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Languedoc-Roussillon Anonyme. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF terrestres et marines de Languedoc-Roussillon. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Languedoc-Roussillon Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Languedoc-Roussillon. MNHN-SPN. 50 pp. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Languedoc-Roussillon Anonyme. 2018. Référentiel des données sensibles du Languedoc-Roussillon. Version 2.0 validée le 03/12/2018 par le CSRPN Languedoc-Roussillon. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Ariège Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Cypripedium calceolus

Rhône-Alpes Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Rhône-Alpes Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Rhône-Alpes. MNHN-SPN. 51 pp. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Alsace Anonyme. 2013. Liste des espèces terrestres déterminantes ZNIEFF d'Alsace. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

France Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Voir le texte de loi relatif - Cypripedium calceolus

Gargominy, O. & Régnier, C. 2019. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v12.0. UMS 2006 Patrimoine naturel, Muséum national d'Histoire naturelle. Archive contenant deux fichiers. [version du 31 juillet 2019] Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

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