eFlore

L'encyclopédie botanique collaborative
Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Limousin Anonyme. 2016. ZNIEFF LIMOUSIN - Liste des espèces et habitats déterminants. Rapport. 32 pp. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Loiret Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Yvelines Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Seine-Saint-Denis Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Centre Arrêté interministériel du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Bretagne Anonyme. 2004. Liste des espèces déterminantes pour la désignation des ZNIEFF. Validée par le CSRPN de Bretagne. 16 pp. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Bretagne Arrêté interministériel du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Lorraine Anonyme. 2013. Liste des espèces patrimoniales de Lorraine. Déterminance ZNIEFF. Correspondances entre Corine Biotope et code Directive Habitats Faune Flore. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

France métropolitaine Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

France métropolitaine Savouré-Soubelet A. & Meyer S. 2017. Liste hiérarchisée d'espèces pour la conservation en France. Espèces prioritaires pour l'action publique. V2. Mise à jour 2017. UMS PatriNat. 21 pp. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Val-de-Marne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Indre-et-Loire Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Haute-Normandie Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Eure-et-Loir Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Indre Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Loir-et-Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Paris Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Seine-et-Marne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Essonne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Hauts-de-Seine Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Val-d'Oise Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Nord-Pas-de-Calais Courtecuisse, R., Lecuru, C. & Moreau, P.-A. 2009. Liste des espèces déterminantes pour la modernisation des ZNIEFF dans le Nord Pas-de-Calais. DIREN Nord-Pas-De-Calais. 40 pp. Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

France Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Voir le texte de loi relatif - Dactylorhiza majalis

Gargominy, O. & Régnier, C. 2021. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v14.0. UMS 2006 Patrimoine naturel, Muséum national d'Histoire naturelle. Archive contenant deux fichiers. Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

Vos compléments sur les statuts de protection

Complétez nos données sur les statuts de protection, un double clic dans le cadre suffit pour compléter ou corriger la page

Rajoutez des informations sur la protection de ce taxon (autres pays, arrêtés départementaux ou communaux...)
En poursuivant votre navigation sur tela-botanica.org, vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal et l'utilisation de ceux-ci à des fins statistiques.
En savoir plus