eFlore

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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Rhône-Alpes Guillerme, N., Kristo, O. & Liénard, B. 2015. Liste rouge de la flore vasculaire de Rhône-Alpes. Conservatoire Botanique National Alpin & Conservatoire Botanique du Massif central. 52 pp. Voir le texte de loi relatif - Delphinium elatum

Rhône-Alpes Arrêté interministériel du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Delphinium elatum

Alpes-Maritimes Arrêté préfectoral du 18 juin 1991 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes] [modifié par l'arrêté préfectoral n° 2010-971 bis du 31 décembre 2010] Voir le texte de loi relatif - Delphinium elatum

France métropolitaine UICN Comité français, FCBN, AFB & MNHN. 2019. La Liste rouge des espèces menacées en France - Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Fascicule. UICN France, FCBN, AFB & MNHN. Paris, France. 32 pp. Voir le texte de loi relatif - Delphinium elatum

France métropolitaine Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Voir le texte de loi relatif - Delphinium elatum

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Delphinium elatum

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Delphinium elatum

Auvergne-Rhône-Alpes Pache, G. & Leprince, J.-H. 2021. Les espèces et données sensibles de la région Auvergne-Rhône-Apes. DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, CBN Massif Central, CBN Alpin. 37 pp. Voir le texte de loi relatif - Delphinium elatum

France Arrêté du 6 janvier 2020 fixant la liste des espèces animales et végétales à la protection desquelles il ne peut être dérogé qu'après avis du Conseil national de la protection de la nature [JORF n°0024 du 29 janvier 2020 texte n°12] Voir le texte de loi relatif - Delphinium elatum

Gargominy, O. & Régnier, C. 2023. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v16.0. PatriNat (OFB-MNHN-CNRS-IRD). Archive contenant deux fichiers. [version du 3 avril 2023] Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

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