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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Corse Anonyme. 2010. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Corse. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys bertolonii

Rhône-Alpes Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys bertolonii

France Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Voir le texte de loi relatif - Ophrys bertolonii

France métropolitaine Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24) Voir le texte de loi relatif - Ophrys bertolonii

France métropolitaine Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Voir le texte de loi relatif - Ophrys bertolonii

France métropolitaine Savouré-Soubelet A. & Meyer S. 2017. Liste hiérarchisée d'espèces pour la conservation en France. Espèces prioritaires pour l'action publique. V2. Mise à jour 2017. UMS PatriNat. 21 pp. Voir le texte de loi relatif - Ophrys bertolonii

Midi-Pyrénées Anonyme. 2016. Référentiel des espèces sensibles de Midi-Pyrénées. Observatoire de la biodiversité de Midi-Pyrénées. Archive Zip. Voir le texte de loi relatif - Ophrys bertolonii

Meurthe-et-Moselle Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle] Voir le texte de loi relatif - Ophrys bertolonii

Gargominy, O. & Régnier, C. 2021. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v14.0. UMS 2006 Patrimoine naturel, Muséum national d'Histoire naturelle. Archive contenant deux fichiers. Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

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