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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA
Statuts de protection
| Zone géographique | Texte | Nom |
|---|---|---|
| Manche | Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Manche | Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Jura | Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Jura | Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Alpes-Maritimes | Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Calvados | Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Calvados | Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Haute-Normandie | Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Haute-Normandie | Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Haute-Normandie. Plantes vasculaires: Collectif Botanique de Haute-Normandie et CRP/CBN de Bailleul, Milieux: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie et naturalistes, Mycota (Champignons): J.-C. Malaval, Oiseaux: Groupe Ornithologique Normand (GONm) et Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) de Haute-Normandie, Mammifères: Groupe Mammalogique Normand (GMN), Lépidoptères: Association Entomologique d'Evreux (AEE), Odonates: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie et naturalistes, Orthoptères: P. Stallegger, Batraciens et Reptiles: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie, P.-O. Cochard et naturalistes. DIREN Haute-Normandie. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Isère | Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Aveyron | Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp. Voir le texte de loi relatif |
- Aconitum napellus |
| Rhône-Alpes | Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Eure-et-Loir | Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Loire | Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Orne | Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Orne | Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Champagne-Ardenne | Arrêté interministériel du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Champagne-Ardenne | Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Champagne-Ardennes. fichier excel. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Alpes-de-Haute-Provence | Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Alpes-de-Haute-Provence | Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Charente | Anonyme. 2004. Liste des espèces végétales déterminantes en Poitou-Charentes. 14 pp. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Lot | Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp. Voir le texte de loi relatif |
- Aconitum napellus |
| Cher | Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Cher | Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Cher | Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| France métropolitaine | Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Loiret | Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Lozère | Arrêté préfectoral n° 91-1126 du 22 août 1991, portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de la Lozère] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Centre | Arrêté interministériel du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Indre-et-Loire | Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Loir-et-Cher | Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Poitou-Charentes | Arrêté interministériel du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Drôme | Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Auvergne | Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Bourgogne | Société d'histoire naturelle d'Autun. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Indre | Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif | - Aconitum napellus |
| Tarn-et-Garonne | Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp. Voir le texte de loi relatif |
- Aconitum napellus |
Liste rouge
- Catégorie LC - Préoccupation mineure (espèce pour laquelle le ris (Plus d'informations)
Vos compléments sur les statuts de protection
Complétez nos données sur les statuts de protection, un double clic dans le cadre suffit pour compléter ou corriger la pageProtection totale dans le département de l'Isère.
Protection totale dans le département du Doubs [Arrêté préfectoral du 11 mars 1991 portant sur la réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages (Article 1)].
Protection totale dans le département du Jura [Arrêté préfectoral du 18 janvier 1993 portant sur la réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages (Article 1)].
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Téléchargements
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Informations :
Numéro nomenclatural : 562Numéro taxonomique : 8534Numéro nomenclatural du nom retenu : 562Numéro INPN (CD_NOM): 80037Permalien : https://www.tela-botanica.org/bdtfx-nn-562 -
Liens permanents :
