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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Pas-de-Calais Desse, A. 2019. Liste des plantes vasculaires (Ptéridophytes et Spermatophytes) citées dans les Hauts-de-France (02, 59, 60, 62, 80) et en Normandie orientale (27, 76). Référentiel taxonomique et référentiel des statuts des plantes vasculaires de DIGITALE. Version 3.1c. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Bourgogne Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Bourgogne Anonyme. 2015. Liste rouge de la flore de Bourgogne. CBNBP. Fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Bourgogne Société d'histoire naturelle d'Autun. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Midi-Pyrénées Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Midi-Pyrénées Corriol, G. 2013. Liste rouge de la flore vasculaire de Midi-Pyrénées. Conservatoire botanique national des Pyrénées et de Midi-Pyrénées. 16 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Languedoc-Roussillon Anonyme. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF terrestres et marines de Languedoc-Roussillon. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Nièvre Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Champagne-Ardenne Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Champagne-Ardennes. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Champagne-Ardenne Anonyme. 2019. Liste rouge de la flore vasculaire de Champagne-Ardenne. Fichier xls. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Haute-Normandie Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Haute-Normandie Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Haute-Normandie. Plantes vasculaires: Collectif Botanique de Haute-Normandie et CRP/CBN de Bailleul, Milieux: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie et naturalistes, Mycota (Champignons): J.-C. Malaval, Oiseaux: Groupe Ornithologique Normand (GONm) et Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) de Haute-Normandie, Mammifères: Groupe Mammalogique Normand (GMN), Lépidoptères: Association Entomologique d'Evreux (AEE), Odonates: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie et naturalistes, Orthoptères: P. Stallegger, Batraciens et Reptiles: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie, P.-O. Cochard et naturalistes. DIREN Haute-Normandie. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Haute-Normandie Buchet, J., Toussaint, B. & Housset, P. 2015. Inventaire de la flore vasculaire de Haute-Normandie (Ptéridophytes et Spermatophytes) : raretés, protections, menaces et statuts. CBN de Bailleul.103 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Ariège Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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Hautes-Pyrénées Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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Lorraine Bonassi, J. 2015. Liste rouge régionale de la flore vasculaire de Lorraine. Pôle lorrain du futur Conservatoire Botanique National du Nord-Est. 12 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Basse-Normandie Bousquet, T., Magnanon, S., Brindejonc, O. 2015. Liste de la flore vasculaire de Basse-Normandie comprenant la Liste rouge de la flore menacée. DREAL Basse-Normandie, Région Basse-Normandie, FEADER Basse-Normandie, Conservatoire botanique national de Brest. 51 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Basse-Normandie Arrêté interministériel du 27 avril 1995 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Isère Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Isère Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Haute-Loire Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Haute-Loire Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Rhône Desse, A. 2019. Liste des plantes vasculaires (Ptéridophytes et Spermatophytes) citées dans les Hauts-de-France (02, 59, 60, 62, 80) et en Normandie orientale (27, 76). Référentiel taxonomique et référentiel des statuts des plantes vasculaires de DIGITALE. Version 3.1c. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Somme Desse, A. 2019. Liste des plantes vasculaires (Ptéridophytes et Spermatophytes) citées dans les Hauts-de-France (02, 59, 60, 62, 80) et en Normandie orientale (27, 76). Référentiel taxonomique et référentiel des statuts des plantes vasculaires de DIGITALE. Version 3.1c. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

France IUCN. 2022. The IUCN Red List of Threatened Species. Version 2022-2. https://www.iucnredlist.org Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Loire Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Aveyron Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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Lot Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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Nord-Pas-de-Calais Toussaint, B. 2016. Inventaire de la flore vasculaire du Nord-Pas de Calais (Ptéridophytes et Spermatophytes): raretés, protections, menaces et statuts. Version n°4c. CBN Bailleul, Collectif botanique du Nord-Pas de Calais. 17 pp. + annexes. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Franche-Comté Ferrez, Y. 2014. Liste rouge régionale de la flore vasculaire de Franche-Comté. Évaluation du risque de disparition selon la méthodologie et la démarche de l'UICN. CBNFC, Observatoire régionale des Invertébrés. 12 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Alsace Vangendt, J. Berchtold, J.‐P. Jacob, J.‐C., Holveck, P. Hoff, M., Pierne, A., Reduron, J.‐P., Boeuf, R., Combroux, I., Heitzler, P., Treiber, R. 2014. La Liste rouge de la Flore vasculaire menacée en Alsace. Conservatoire Botanique d'Alsace, Société Botanique d'Alsace, Office des données naturalistes d'Alsace. 96 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Picardie Hauguel, J.-C. & Toussaint, B. 2012. Inventaire de la flore vasculaire de la Picardie (Ptéridophytes et Spermatophytes) : raretés, protections, menaces et statuts. Version n°4d novembre 2012, mémoire n.s. n°4. Centre régional de phytosociologie agréé Conservatoire botanique national de Bailleul, Société Linnéenne Nord-Picardie, Amiens. 132pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Auvergne Antonetti, P. & Nicolas, S. 2012. Liste rouge de la flore vasculaire de la région Auvergne (cotation selon la méthode UICN). Conservatoire botanique national du Massif central, Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement d'Auvergne. 10 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

France métropolitaine Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

France métropolitaine UICN Comité français, FCBN, AFB & MNHN. 2019. La Liste rouge des espèces menacées en France - Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Fascicule. UICN France, FCBN, AFB & MNHN. Paris, France. 32 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Drôme Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Jura Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Aisne Desse, A. 2019. Liste des plantes vasculaires (Ptéridophytes et Spermatophytes) citées dans les Hauts-de-France (02, 59, 60, 62, 80) et en Normandie orientale (27, 76). Référentiel taxonomique et référentiel des statuts des plantes vasculaires de DIGITALE. Version 3.1c. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Rhône-Alpes Guillerme, N., Kristo, O. & Liénard, B. 2015. Liste rouge de la flore vasculaire de Rhône-Alpes. Conservatoire Botanique National Alpin & Conservatoire Botanique du Massif central. 52 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Haute-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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Tarn-et-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Vaccinium vitis-idaea

Oise Desse, A. 2019. Liste des plantes vasculaires (Ptéridophytes et Spermatophytes) citées dans les Hauts-de-France (02, 59, 60, 62, 80) et en Normandie orientale (27, 76). Référentiel taxonomique et référentiel des statuts des plantes vasculaires de DIGITALE. Version 3.1c. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium vitis-idaea

Gargominy, O. & Régnier, C. 2023. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v16.0. PatriNat (OFB-MNHN-CNRS-IRD). Archive contenant deux fichiers. [version du 3 avril 2023] Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

Vos compléments sur les statuts de protection

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Cueillette réglementée en Isère.

Ramassage et cession à titre onéreux interdit chaque année avant le 1er août, récolte limité à 4 Kg par personne et par jour dans le département du Doubs [Arrêté préfectoral du 11 mars 1991 portant sur la réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages (Article 3)].

Ramassage et cession à titre onéreux interdit chaque année avant le 1er août, récolte limité à 4 Kg par personne et par jour dans le département du Jura [Arrêté préfectoral du 18 janvier 1993 portant sur la réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages (Article 3)].
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