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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA
Statuts de protection
| Zone géographique | Texte | Nom |
|---|---|---|
| Franche-Comté | Arrêté interministériel du 22 juin 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif | - Gymnadenia nigra - Gymnadenia nigra subsp. rhellicani |
| Auvergne | Arrêté interministériel du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif | - Gymnadenia nigra - Gymnadenia nigra subsp. rhellicani |
| France métropolitaine | Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Voir le texte de loi relatif | - Gymnadenia nigra - Gymnadenia nigra subsp. rhellicani |
| France métropolitaine | Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages Voir le texte de loi relatif | - Gymnadenia nigra - Gymnadenia nigra subsp. rhellicani |
| France | Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Voir le texte de loi relatif | - Gymnadenia nigra - Gymnadenia nigra subsp. rhellicani |
Liste rouge
- Catégorie LC - Préoccupation mineure (espèce pour laquelle le ris (Plus d'informations)
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Téléchargements
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Informations :
Numéro nomenclatural : 78378Numéro taxonomique : 30251Numéro nomenclatural du nom retenu : 101716Numéro INPN (CD_NOM): 162150Permalien : https://www.tela-botanica.org/bdtfx-nn-78378 -
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