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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Franche-Comté Arrêté interministériel du 22 juin 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

- Polystichum setiferum var. hastulatum

Franche-Comté Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Franche-Comté. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Cher Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

- Polystichum setiferum var. hastulatum

Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Cher Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

- Polystichum setiferum var. hastulatum

Loiret Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Loiret Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Loiret Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

- Polystichum setiferum var. hastulatum

Lorraine Arrêté interministériel du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Lorraine complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Lorraine Anonyme. 2013. Liste des espèces patrimoniales de Lorraine. Déterminance ZNIEFF. Correspondances entre Corine Biotope et code Directive Habitats Faune Flore. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Drôme Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Isère Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Champagne-Ardenne Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Champagne-Ardennes. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Seine-et-Marne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Hauts-de-Seine Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Indre Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Haute-Corse Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995 Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Haute-Corse Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995 Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Corse-du-Sud Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud] Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Corse-du-Sud Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud] Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Indre-et-Loire Arrêté préfectoral du 27 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Indre-et-Loire Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Indre-et-Loire Arrêté préfectoral du 27 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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France métropolitaine Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Alpes-Maritimes Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes] Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Provence-Alpes-Côte-d'Azur Arrêté interministériel du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Provence-Alpes-Côte-d'Azur Anonyme. 2015. Liste des espèces terrestres déterminantes ZNIEFF de Provence-Alpes-Côte-d'Azur. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Meurthe-et-Moselle Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle] Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Alsace Anonyme. 2013. Liste des espèces terrestres déterminantes ZNIEFF d'Alsace. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Alsace Arrêté interministériel du 28 juin 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Alsace complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

- Polystichum setiferum var. hastulatum

Eure-et-Loir Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Eure-et-Loir Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Eure-et-Loir Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

- Polystichum setiferum var. hastulatum

Loir-et-Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Paris Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Seine-Saint-Denis Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Centre Arrêté interministériel du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Yvelines Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Essonne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Val-de-Marne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Val-d'Oise Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Loire Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire] Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

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Picardie Bertrand, A., Durand, C., Brustel, H., Thomas, J. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 bis : Listes préliminaires d’espèces et cortèges de faune déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 117 pp.
Voir le texte de loi relatif
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Nord-Pas-de-Calais Courtecuisse, R., Lecuru, C. & Moreau, P.-A. 2009. Liste des espèces déterminantes pour la modernisation des ZNIEFF dans le Nord Pas-de-Calais. DIREN Nord-Pas-De-Calais. 40 pp. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Bourgogne Société d'histoire naturelle d'Autun. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Rhône-Alpes Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Polystichum setiferum

Gargominy, O. & Régnier, C. 2021. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v14.0. UMS 2006 Patrimoine naturel, Muséum national d'Histoire naturelle. Archive contenant deux fichiers. Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

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