eFlore

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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Meurthe-et-Moselle Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle] Voir le texte de loi relatif - Ophrys lutea

- Ophrys lutea subsp. corsica

Hautes-Pyrénées Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Ophrys lutea

Aquitaine Anonyme. 2010. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Aquitaine, Flore. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys lutea

Charente Anonyme. 2004. Liste des espèces végétales déterminantes en Poitou-Charentes. 14 pp. Voir le texte de loi relatif - Ophrys lutea

Rhône-Alpes Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys lutea

France métropolitaine Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Voir le texte de loi relatif - Ophrys lutea

- Ophrys lutea subsp. corsica

Lot-et-Garonne Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Ophrys lutea

- Ophrys lutea subsp. corsica

Charente-Maritime Anonyme. 2004. Liste des espèces végétales déterminantes en Poitou-Charentes. 14 pp. Voir le texte de loi relatif - Ophrys lutea

Auvergne Happe, D. 2015. Liste régionale des espèces potentiellement sensibles pour la diffusion des données. Auvergne.
Voir le texte de loi relatif
- Ophrys lutea

Auvergne Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys lutea

France Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Voir le texte de loi relatif - Ophrys lutea

- Ophrys lutea subsp. corsica

Ariège Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Ophrys lutea

Haute-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Ophrys lutea

Limousin Anonyme. 2016. ZNIEFF LIMOUSIN - Liste des espèces et habitats déterminants. Rapport. 32 pp. Voir le texte de loi relatif - Ophrys lutea

Gargominy, O. & Régnier, C. 2021. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v14.0. UMS 2006 Patrimoine naturel, Muséum national d'Histoire naturelle. Archive contenant deux fichiers. Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

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