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L'encyclopédie botanique collaborative
Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Centre Anonyme. 2013. Liste rouge des plantes vasculaires de la région Centre. CBNBP. 15 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Eure-et-Loir Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Eure-et-Loir Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Gironde Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Gironde Abadie, J.-C., Nawrot, O., Vial, T., Caze, G. & Hamdi, E. 2019. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de la flore vasculaire de Nouvelle-Aquitaine. CBN Sud-Atlantique, CBN du Massif central, CBN des Pyrénées et de Midi-Pyrénées. 108 pp. + annexes. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Seine-Saint-Denis Arrêté préfectoral n° 91-1384 du 30 avril 1991 de protection du muguet dans le département de la Seine-Saint-Denis Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Seine-Saint-Denis Arrêté préfectoral n° 91-1384 du 30 avril 1991 de protection du muguet dans le département de la Seine-Saint-Denis Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Aveyron Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Convallaria majalis

Gers Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Convallaria majalis

Bretagne Anonyme. 2004. Liste des espèces déterminantes pour la désignation des ZNIEFF. Validée par le CSRPN de Bretagne. 16 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Bretagne Quere, E., Magnanon, S., & Brindejonc, O. 2015. Liste rouge de la flore vasculaire de Bretagne - Evaluation des menaces selon la méthodologie et la démarche de l'UICN. DREAL Bretagne, Conseil régional de Bretagne, FEDER Bretagne. Conservatoire botanique national de Brest. 44 pp. + annexes. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Aquitaine Anonyme. 2010. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Aquitaine, Flore. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Aquitaine Anonyme. 2018. Liste rouge régionale de la flore vasculaire d'Aquitaine. CBN Sud-Atlantique. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

France métropolitaine IUCN. 2022. The European IUCN Red List of Threatened Species. Version 2022-2. https://www.iucnredlist.org/regions/europe Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

France métropolitaine Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Loiret Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Loiret Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Lot-et-Garonne Abadie, J.-C., Nawrot, O., Vial, T., Caze, G. & Hamdi, E. 2019. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de la flore vasculaire de Nouvelle-Aquitaine. CBN Sud-Atlantique, CBN du Massif central, CBN des Pyrénées et de Midi-Pyrénées. 108 pp. + annexes. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Lot-et-Garonne Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Ille-et-Vilaine Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine] Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Ille-et-Vilaine Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine] Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Isère Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Isère Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Lot Arrêté préfectoral du 12 avril 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département [du Lot] Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Lot Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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- Convallaria majalis

Nouvelle-Aquitaine Leblond, N., Caze, G., Nawrot, O. & Vial, T. 2019. Liste des espèces sensibles de la flore vasculaire en Nouvelle Aquitaine dans le cadre du Système d’Information sur la Nature et les Paysages (SINP). Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique. 8 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Champagne-Ardenne Anonyme. 2019. Liste rouge de la flore vasculaire de Champagne-Ardenne. Fichier xls. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Limousin Anonyme. 2013. Liste rouge de la flore vasculaire du Limousin. Conservatoire Botanique National du Massif Central. 66 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Bourgogne Anonyme. 2015. Liste rouge de la flore de Bourgogne. CBNBP. Fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Lorraine Bonassi, J. 2015. Liste rouge régionale de la flore vasculaire de Lorraine. Pôle lorrain du futur Conservatoire Botanique National du Nord-Est. 12 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Nord-Pas-de-Calais Toussaint, B. 2016. Inventaire de la flore vasculaire du Nord-Pas de Calais (Ptéridophytes et Spermatophytes): raretés, protections, menaces et statuts. Version n°4c. CBN Bailleul, Collectif botanique du Nord-Pas de Calais. 17 pp. + annexes. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Pays-de-la-Loire Dortel, F., Magnanon, S. & Brindejonc, O. 2015. Liste rouge de la flore vasculaire des Pays de la Loire. Evaluation des menaces selon la méthodologie et la démarche de l'UICN. Document validé par l'UICN le 21/10/2015 et par le CSRPN le 26/11/2015. DREAL Pays de la Loire /Région des Pays de la Loire, CBN Brest. 53 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Midi-Pyrénées Corriol, G. 2013. Liste rouge de la flore vasculaire de Midi-Pyrénées. Conservatoire botanique national des Pyrénées et de Midi-Pyrénées. 16 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Basse-Normandie Bousquet, T., Magnanon, S., Brindejonc, O. 2015. Liste de la flore vasculaire de Basse-Normandie comprenant la Liste rouge de la flore menacée. DREAL Basse-Normandie, Région Basse-Normandie, FEADER Basse-Normandie, Conservatoire botanique national de Brest. 51 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Franche-Comté Ferrez, Y. 2014. Liste rouge régionale de la flore vasculaire de Franche-Comté. Évaluation du risque de disparition selon la méthodologie et la démarche de l'UICN. CBNFC, Observatoire régionale des Invertébrés. 12 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Rhône-Alpes Guillerme, N., Kristo, O. & Liénard, B. 2015. Liste rouge de la flore vasculaire de Rhône-Alpes. Conservatoire Botanique National Alpin & Conservatoire Botanique du Massif central. 52 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Auvergne Antonetti, P. & Nicolas, S. 2012. Liste rouge de la flore vasculaire de la région Auvergne (cotation selon la méthode UICN). Conservatoire botanique national du Massif central, Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement d'Auvergne. 10 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Alpes-Maritimes Arrêté préfectoral du 18 juin 1991 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes] [modifié par l'arrêté préfectoral n° 2010-971 bis du 31 décembre 2010] Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Loire-Atlantique Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Loire-Atlantique Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Jura Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Jura Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Mayenne Arrêté préfectoral du 22 novembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Mayenne Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Lozère Arrêté préfectoral n° 91-1126 du 22 août 1991, portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de la Lozère] Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Ariège Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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- Convallaria majalis

Haute-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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Picardie Hauguel, J.-C. & Toussaint, B. 2012. Inventaire de la flore vasculaire de la Picardie (Ptéridophytes et Spermatophytes) : raretés, protections, menaces et statuts. Version n°4d novembre 2012, mémoire n.s. n°4. Centre régional de phytosociologie agréé Conservatoire botanique national de Bailleul, Société Linnéenne Nord-Picardie, Amiens. 132pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Poitou-Charentes Anonyme, 2018. Liste rouge de la Flore vasculaire de Poitou-Charentes. CBN Sud-Atlantique. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Haute-Normandie Buchet, J., Toussaint, B. & Housset, P. 2015. Inventaire de la flore vasculaire de Haute-Normandie (Ptéridophytes et Spermatophytes) : raretés, protections, menaces et statuts. CBN de Bailleul.103 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Alsace Vangendt, J. Berchtold, J.‐P. Jacob, J.‐C., Holveck, P. Hoff, M., Pierne, A., Reduron, J.‐P., Boeuf, R., Combroux, I., Heitzler, P., Treiber, R. 2014. La Liste rouge de la Flore vasculaire menacée en Alsace. Conservatoire Botanique d'Alsace, Société Botanique d'Alsace, Office des données naturalistes d'Alsace. 96 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Hautes-Pyrénées Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Convallaria majalis

Tarn-et-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Convallaria majalis

Dordogne Abadie, J.-C., Nawrot, O., Vial, T., Caze, G. & Hamdi, E. 2019. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de la flore vasculaire de Nouvelle-Aquitaine. CBN Sud-Atlantique, CBN du Massif central, CBN des Pyrénées et de Midi-Pyrénées. 108 pp. + annexes. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Landes Abadie, J.-C., Nawrot, O., Vial, T., Caze, G. & Hamdi, E. 2019. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de la flore vasculaire de Nouvelle-Aquitaine. CBN Sud-Atlantique, CBN du Massif central, CBN des Pyrénées et de Midi-Pyrénées. 108 pp. + annexes. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Drôme Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Ile-de-France Auvert, S., Filoche, S., Rambaud, M., Beylot, A. & Hendoux, F., 2011. Liste rouge régionale de la flore vasculaire d'Île-de-France. Natureparif, MNHN, CBNBP, Paris. 80 pp. Voir le texte de loi relatif - Convallaria majalis

Gargominy, O. & Régnier, C. 2023. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v16.0. PatriNat (OFB-MNHN-CNRS-IRD). Archive contenant deux fichiers. [version du 3 avril 2023] Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

Vos compléments sur les statuts de protection

Complétez nos données sur les statuts de protection, un double clic dans le cadre suffit pour compléter ou corriger la page

Cueillette règlementée en Isère.

Cueillette limitée à ce que la main peut contenir et prélèvement des parties souterraines interdit dans le département du Doubs [Arrêté préfectoral du 11 mars 1991 portant sur la réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages (Article 2)]

Cueillette limitée à ce que la main peut contenir et prélèvement des parties souterraines interdit dans le département du Jura [Arrêté préfectoral du 18 janvier 1993 portant sur la réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages (Article 2)]
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