eFlore

L'encyclopédie botanique collaborative
Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Orne Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne] Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Orne Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne] Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Indre Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Loiret Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Loiret Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Loiret Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Val-d'Oise Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Jura Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Jura Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Calvados Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Calvados Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Isère Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Isère Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

France métropolitaine Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Limousin Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Lot Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Daphne mezereum

Ile-de-France Arrêté interministériel du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Meurthe-et-Moselle Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle] Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Nord-Pas-de-Calais Courtecuisse, R., Lecuru, C. & Moreau, P.-A. 2009. Liste des espèces déterminantes pour la modernisation des ZNIEFF dans le Nord Pas-de-Calais. DIREN Nord-Pas-De-Calais. 40 pp. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Picardie Bertrand, A., Durand, C., Brustel, H., Thomas, J. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 bis : Listes préliminaires d’espèces et cortèges de faune déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 117 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Daphne mezereum

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Drôme Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Paris Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Yvelines Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Val-de-Marne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Eure-et-Loir Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Indre-et-Loire Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Loir-et-Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Essonne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Hauts-de-Seine Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Aveyron Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Daphne mezereum

Tarn-et-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Daphne mezereum

Seine-et-Marne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Haute-Normandie Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Haute-Normandie. Plantes vasculaires: Collectif Botanique de Haute-Normandie et CRP/CBN de Bailleul, Milieux: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie et naturalistes, Mycota (Champignons): J.-C. Malaval, Oiseaux: Groupe Ornithologique Normand (GONm) et Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) de Haute-Normandie, Mammifères: Groupe Mammalogique Normand (GMN), Lépidoptères: Association Entomologique d'Evreux (AEE), Odonates: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie et naturalistes, Orthoptères: P. Stallegger, Batraciens et Reptiles: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie, P.-O. Cochard et naturalistes. DIREN Haute-Normandie. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Seine-Saint-Denis Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Daphne mezereum

Gargominy, O. & Régnier, C. 2021. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v14.0. UMS 2006 Patrimoine naturel, Muséum national d'Histoire naturelle. Archive contenant deux fichiers. Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

Vos compléments sur les statuts de protection

Complétez nos données sur les statuts de protection, un double clic dans le cadre suffit pour compléter ou corriger la page

Cueillette réglementée en Isère.

Cueillette limitée à ce que la main peut contenir et prélèvement des parties souterraines interdit dans le département du Doubs [Arrêté préfectoral du 11 mars 1991 portant sur la réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages (Article 2)]

Cueillette limitée à ce que la main peut contenir et prélèvement des parties souterraines interdit dans le département du Jura [Arrêté préfectoral du 18 janvier 1993 portant sur la réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages (Article 2)]
En poursuivant votre navigation sur tela-botanica.org, vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal et l'utilisation de ceux-ci à des fins statistiques.
En savoir plus