eFlore

L'encyclopédie botanique collaborative
Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
France métropolitaine Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979) Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

France métropolitaine Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24) Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

France métropolitaine Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - Liste nationale SCAP consolidée. MNHN-SPN. 47 pp. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

France métropolitaine Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013) Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

France métropolitaine Savouré-Soubelet A. & Meyer S. 2017. Liste hiérarchisée d'espèces pour la conservation en France. Espèces prioritaires pour l'action publique. V2. Mise à jour 2017. UMS PatriNat. 21 pp. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

France métropolitaine Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013) Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Bourgogne Société d'histoire naturelle d'Autun. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Bourgogne Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Indre-et-Loire Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Loiret Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Alsace Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Alsace. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Alsace Anonyme. 2013. Liste des espèces terrestres déterminantes ZNIEFF d'Alsace. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Rhône-Alpes Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Rhône-Alpes. MNHN-SPN. 51 pp. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Aquitaine Caze G. & Leblond N. 2016. Liste des especes sensibles de la flore vasculaire en Aquitaine dans le cadre du Systeme d Information sur la Nature et les Paysages (SINP), version 1.0. Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Picardie Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Picardie. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Picardie Arrêté interministériel du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Eure-et-Loir Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Loir-et-Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Centre Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Centre. MNHN-SPN. 42 pp. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Haute-Normandie Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Haute-Normandie. MNHN-SPN. 43 pp. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Nord-Pas-de-Calais Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Nord-Pas-de-Calais. MNHN-SPN. 43 pp. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Basse-Normandie Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Basse-Normandie. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Indre Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Helosciadium repens

Gargominy, O. & Régnier, C. 2021. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v14.0. UMS 2006 Patrimoine naturel, Muséum national d'Histoire naturelle. Archive contenant deux fichiers. Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

Vos compléments sur les statuts de protection

Complétez nos données sur les statuts de protection, un double clic dans le cadre suffit pour compléter ou corriger la page
En poursuivant votre navigation sur tela-botanica.org, vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal et l'utilisation de ceux-ci à des fins statistiques.
En savoir plus