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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Bretagne Arrêté interministériel du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Bretagne Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Bretagne. MNHN-SPN. 55 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Bretagne Anonyme. 2004. Liste des espèces déterminantes pour la désignation des ZNIEFF. Validée par le CSRPN de Bretagne. 16 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Franche-Comté Arrêté interministériel du 22 juin 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Franche-Comté Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Franche-Comté. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Franche-Comté Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Franche-Comté. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Alpes-Maritimes Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes] Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Tarn Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Drôme Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Isère Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Languedoc-Roussillon Anonyme. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF terrestres et marines de Languedoc-Roussillon. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Languedoc-Roussillon Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Languedoc-Roussillon. MNHN-SPN. 50 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Alsace Anonyme. 2013. Liste des espèces terrestres déterminantes ZNIEFF d'Alsace. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Alsace Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Alsace. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Indre-et-Loire Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Auvergne Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Auvergne. MNHN-SPN. 46 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Auvergne Happe, D. 2015. Liste régionale des espèces potentiellement sensibles pour la diffusion des données. Auvergne.
Voir le texte de loi relatif
- Lycopodium clavatum

Auvergne Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

France métropolitaine Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - Liste nationale SCAP consolidée. MNHN-SPN. 47 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

France métropolitaine Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

France métropolitaine Savouré-Soubelet A. & Meyer S. 2017. Liste hiérarchisée d'espèces pour la conservation en France. Espèces prioritaires pour l'action publique. V2. Mise à jour 2017. UMS PatriNat. 21 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

France métropolitaine Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013) Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Limousin Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Limousin. MNHN-SPN. 50 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Limousin Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Limousin Anonyme. 2016. ZNIEFF LIMOUSIN - Liste des espèces et habitats déterminants. Rapport. 32 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Champagne-Ardenne Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Champagne-Ardenne. MNHN-SPN. 43 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Champagne-Ardenne Arrêté interministériel du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Champagne-Ardenne Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Champagne-Ardennes. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Rhône-Alpes Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Rhône-Alpes. MNHN-SPN. 51 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Rhône-Alpes Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Bourgogne Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Bourgogne. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Bourgogne Société d'histoire naturelle d'Autun. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Bourgogne Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Orne Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne] Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Orne Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne] Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Aveyron Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Aveyron Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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- Lycopodium clavatum

Meurthe-et-Moselle Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle] Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Tarn-et-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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- Lycopodium clavatum

Nord-Pas-de-Calais Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Nord-Pas-de-Calais Courtecuisse, R., Lecuru, C. & Moreau, P.-A. 2009. Liste des espèces déterminantes pour la modernisation des ZNIEFF dans le Nord Pas-de-Calais. DIREN Nord-Pas-De-Calais. 40 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Nord-Pas-de-Calais Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Nord-Pas-de-Calais. MNHN-SPN. 43 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Haute-Normandie Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Haute-Normandie Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Haute-Normandie. Plantes vasculaires: Collectif Botanique de Haute-Normandie et CRP/CBN de Bailleul, Milieux: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie et naturalistes, Mycota (Champignons): J.-C. Malaval, Oiseaux: Groupe Ornithologique Normand (GONm) et Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) de Haute-Normandie, Mammifères: Groupe Mammalogique Normand (GMN), Lépidoptères: Association Entomologique d'Evreux (AEE), Odonates: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie et naturalistes, Orthoptères: P. Stallegger, Batraciens et Reptiles: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie, P.-O. Cochard et naturalistes. DIREN Haute-Normandie. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Haute-Normandie Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Haute-Normandie. MNHN-SPN. 43 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Picardie Bertrand, A., Durand, C., Brustel, H., Thomas, J. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 bis : Listes préliminaires d’espèces et cortèges de faune déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 117 pp.
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- Lycopodium clavatum

Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Eure-et-Loir Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Indre Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Centre Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Centre. MNHN-SPN. 42 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Martinique Arrêté du 8 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Martinique. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Guadeloupe Arrêté du 8 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Guadeloupe. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Réunion Arrêté du 9 février 2018 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de La Réunion Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Ile-de-France Arrêté interministériel du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Lozère Arrêté préfectoral n° 91-1126 du 22 août 1991, portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de la Lozère] Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Basse-Normandie Arrêté interministériel du 27 avril 1995 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Basse-Normandie Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Basse-Normandie. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Lot Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Lycopodium clavatum

Midi-Pyrénées Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Midi-Pyrénées. MNHN-SPN. 47 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Lorraine Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Lorraine. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Lorraine Anonyme. 2013. Liste des espèces patrimoniales de Lorraine. Déterminance ZNIEFF. Correspondances entre Corine Biotope et code Directive Habitats Faune Flore. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Pays-de-la-Loire Arrêté interministériel du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Aquitaine Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Aquitaine Anonyme. 2010. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Aquitaine, Flore. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Aquitaine Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Aquitaine. MNHN-SPN. 49 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Loire Arrêté interministériel du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Loir-et-Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Loiret Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Provence-Alpes-Côte-d'Azur Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Provences-Alpes-Côte d'Azur. MNHN-SPN. 50 pp. Voir le texte de loi relatif - Lycopodium clavatum

Gargominy, O. & Régnier, C. 2021. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v14.0. UMS 2006 Patrimoine naturel, Muséum national d'Histoire naturelle. Archive contenant deux fichiers. Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

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Protection totale dans le département de l'Isère.
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