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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
France métropolitaine Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24) Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

France métropolitaine Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - Liste nationale SCAP consolidée. MNHN-SPN. 47 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

France métropolitaine Savouré-Soubelet A. & Meyer S. 2017. Liste hiérarchisée d'espèces pour la conservation en France. Espèces prioritaires pour l'action publique. V2. Mise à jour 2017. UMS PatriNat. 21 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

France métropolitaine Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979) Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

France métropolitaine Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013) Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

France métropolitaine Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013) Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Ariège Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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Tarn-et-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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Aquitaine Anonyme. 2010. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Aquitaine, Flore. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Aquitaine Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Aquitaine. MNHN-SPN. 49 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Aquitaine Caze G. & Leblond N. 2016. Liste des especes sensibles de la flore vasculaire en Aquitaine dans le cadre du Systeme d Information sur la Nature et les Paysages (SINP), version 1.0. Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Rhône-Alpes Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Rhône-Alpes Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Rhône-Alpes. MNHN-SPN. 51 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Franche-Comté Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Franche-Comté. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Franche-Comté Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Franche-Comté. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Eure-et-Loir Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Alsace Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Alsace. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Alsace Anonyme. 2013. Liste des espèces terrestres déterminantes ZNIEFF d'Alsace. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Auvergne Happe, D. 2015. Liste régionale des espèces potentiellement sensibles pour la diffusion des données. Auvergne.
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Auvergne Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Auvergne - Rhône-Alpes. fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Auvergne Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Auvergne. MNHN-SPN. 46 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Centre Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Centre. MNHN-SPN. 42 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Hautes-Pyrénées Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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Loire-Atlantique Anonyme. 2019. Listes des espèces flore déterminantes ZNIEFF continentales des Pays de la Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Mayenne Anonyme. 2019. Listes des espèces flore déterminantes ZNIEFF continentales des Pays de la Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Vendée Anonyme. 2019. Listes des espèces flore déterminantes ZNIEFF continentales des Pays de la Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Indre Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Indre-et-Loire Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Bourgogne Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Bourgogne. MNHN-SPN. 44 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Bourgogne Société d'histoire naturelle d'Autun. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Pays-de-la-Loire Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Pays de la Loire. MNHN-SPN. 46 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Midi-Pyrénées Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Midi-Pyrénées. MNHN-SPN. 47 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Midi-Pyrénées Anonyme. 2016. Référentiel des espèces sensibles de Midi-Pyrénées. Observatoire de la biodiversité de Midi-Pyrénées. Archive Zip. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Haute-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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Gers Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
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Poitou-Charentes Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Poitou-Charentes. MNHN-SPN. 46 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Vienne Anonyme. 2004. Liste des espèces végétales déterminantes en Poitou-Charentes. 14 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Maine-et-Loire Anonyme. 2019. Listes des espèces flore déterminantes ZNIEFF continentales des Pays de la Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Bretagne Anonyme. 2004. Liste des espèces déterminantes pour la désignation des ZNIEFF. Validée par le CSRPN de Bretagne. 16 pp. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Loir-et-Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Loiret Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Sarthe Anonyme. 2019. Listes des espèces flore déterminantes ZNIEFF continentales des Pays de la Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Marsilea quadrifolia

Gargominy, O. & Régnier, C. 2019. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v12.0. UMS 2006 Patrimoine naturel, Muséum national d'Histoire naturelle. Archive contenant deux fichiers. [version du 31 juillet 2019] Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

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