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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Alsace Arrêté interministériel du 28 juin 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Alsace complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Franche-Comté Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Franche-Comté. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Val-d'Oise Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

France métropolitaine Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

France métropolitaine Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

France Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Meurthe-et-Moselle Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle] Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Picardie Arrêté interministériel du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Auvergne Arrêté interministériel du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Yvelines Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Val-de-Marne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Paris Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Seine-et-Marne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Hauts-de-Seine Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Seine-Saint-Denis Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Essonne Anonyme. 2018. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF d'Ile de France. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Ophrys aranifera

Gargominy, O. & Régnier, C. 2019. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v12.0. UMS 2006 Patrimoine naturel, Muséum national d'Histoire naturelle. Archive contenant deux fichiers. [version du 31 juillet 2019] Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

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