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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Aquitaine Anonyme. 2018. Liste rouge régionale de la flore vasculaire d'Aquitaine. CBN Sud-Atlantique. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Limousin Anonyme. 2013. Liste rouge de la flore vasculaire du Limousin. Conservatoire Botanique National du Massif Central. 66 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Bourgogne Anonyme. 2015. Liste rouge de la flore de Bourgogne. CBNBP. Fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Bourgogne Société d'histoire naturelle d'Autun. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Centre Anonyme. 2013. Liste rouge des plantes vasculaires de la région Centre. CBNBP. 15 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Centre Arrêté interministériel du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Basse-Normandie Bousquet, T., Magnanon, S., Brindejonc, O. 2015. Liste de la flore vasculaire de Basse-Normandie comprenant la Liste rouge de la flore menacée. DREAL Basse-Normandie, Région Basse-Normandie, FEADER Basse-Normandie, Conservatoire botanique national de Brest. 51 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Picardie Hauguel, J.-C. & Toussaint, B. 2012. Inventaire de la flore vasculaire de la Picardie (Ptéridophytes et Spermatophytes) : raretés, protections, menaces et statuts. Version n°4d novembre 2012, mémoire n.s. n°4. Centre régional de phytosociologie agréé Conservatoire botanique national de Bailleul, Société Linnéenne Nord-Picardie, Amiens. 132pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Rhône-Alpes Guillerme, N., Kristo, O. & Liénard, B. 2015. Liste rouge de la flore vasculaire de Rhône-Alpes. Conservatoire Botanique National Alpin & Conservatoire Botanique du Massif central. 52 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Drôme Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Drôme Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Isère Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Isère Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Lozère Arrêté préfectoral n° 91-1126 du 22 août 1991, portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de la Lozère] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Calvados Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Calvados Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Champagne-Ardenne Arrêté interministériel du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Champagne-Ardenne Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Champagne-Ardennes. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Champagne-Ardenne Anonyme. 2019. Liste rouge de la flore vasculaire de Champagne-Ardenne. Fichier xls. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

France métropolitaine UICN Comité français, FCBN, AFB & MNHN. 2019. La Liste rouge des espèces menacées en France - Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Fascicule. UICN France, FCBN, AFB & MNHN. Paris, France. 32 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

France métropolitaine Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

France métropolitaine Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24) Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus subsp. corsicum

France métropolitaine Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979) Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus subsp. corsicum

France métropolitaine Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013) Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus subsp. corsicum

France métropolitaine Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - Liste nationale SCAP consolidée. MNHN-SPN. 47 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus subsp. corsicum

Haute-Loire Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Aveyron Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Aconitum napellus

Haute-Normandie Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Haute-Normandie. Plantes vasculaires: Collectif Botanique de Haute-Normandie et CRP/CBN de Bailleul, Milieux: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie et naturalistes, Mycota (Champignons): J.-C. Malaval, Oiseaux: Groupe Ornithologique Normand (GONm) et Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) de Haute-Normandie, Mammifères: Groupe Mammalogique Normand (GMN), Lépidoptères: Association Entomologique d'Evreux (AEE), Odonates: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie et naturalistes, Orthoptères: P. Stallegger, Batraciens et Reptiles: Conservatoire des Sites Naturels de Haute-Normandie, P.-O. Cochard et naturalistes. DIREN Haute-Normandie. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Haute-Normandie Buchet, J., Toussaint, B. & Housset, P. 2015. Inventaire de la flore vasculaire de Haute-Normandie (Ptéridophytes et Spermatophytes) : raretés, protections, menaces et statuts. CBN de Bailleul.103 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Haute-Normandie Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Indre-et-Loire Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Ain Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Allier Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Loire Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Loire Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Puy-de-Dôme Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Haute-Savoie Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Haute-Saône Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

France IUCN. 2022. The IUCN Red List of Threatened Species. Version 2022-2. https://www.iucnredlist.org Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Orne Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Orne Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Manche Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Manche Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Franche-Comté Ferrez, Y. 2014. Liste rouge régionale de la flore vasculaire de Franche-Comté. Évaluation du risque de disparition selon la méthodologie et la démarche de l'UICN. CBNFC, Observatoire régionale des Invertébrés. 12 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Nièvre Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Yonne Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Territoire de Belfort Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Cher Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Cher Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Jura Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Jura Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Poitou-Charentes Arrêté interministériel du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Poitou-Charentes Anonyme, 2018. Liste rouge de la Flore vasculaire de Poitou-Charentes. CBN Sud-Atlantique. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Eure-et-Loir Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Loir-et-Cher Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Loiret Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Savoie Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Alpes-Maritimes Arrêté préfectoral du 18 juin 1991 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes] [modifié par l'arrêté préfectoral n° 2010-971 bis du 31 décembre 2010] Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Corse Delage, A. & Hugot, L. 2015. Liste rouge régionale de la flore vasculaire de Corse. Conservatoire botaniqe national de Corse, Office de l'environnement de la Corse, Corte. 72 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

- Aconitum napellus subsp. corsicum

Corse Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus subsp. corsicum

Corse Léonard, L. 2015. Listes d'espèces et d'habitats SCAP - Annexes régionales et liste nationale - région Corse. MNHN-SPN. 45 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus subsp. corsicum

Lorraine Bonassi, J. 2015. Liste rouge régionale de la flore vasculaire de Lorraine. Pôle lorrain du futur Conservatoire Botanique National du Nord-Est. 12 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Nord-Pas-de-Calais Toussaint, B. 2016. Inventaire de la flore vasculaire du Nord-Pas de Calais (Ptéridophytes et Spermatophytes): raretés, protections, menaces et statuts. Version n°4c. CBN Bailleul, Collectif botanique du Nord-Pas de Calais. 17 pp. + annexes. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Midi-Pyrénées Corriol, G. 2013. Liste rouge de la flore vasculaire de Midi-Pyrénées. Conservatoire botanique national des Pyrénées et de Midi-Pyrénées. 16 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Pays-de-la-Loire Dortel, F., Magnanon, S. & Brindejonc, O. 2015. Liste rouge de la flore vasculaire des Pays de la Loire. Evaluation des menaces selon la méthodologie et la démarche de l'UICN. Document validé par l'UICN le 21/10/2015 et par le CSRPN le 26/11/2015. DREAL Pays de la Loire /Région des Pays de la Loire, CBN Brest. 53 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Pays-de-la-Loire Le Nevé, A., Dortel, F., Magnanon, S., Marchadour, B., Quinton, D., Herbrecht, F., Mouren V., Dacharry, A. & Normand, F. 2019. Plateforme des données naturalistes des Pays de la Loire - Données sensibles : liste des espèces de faune et de flore - version 1.0. DREAL Pays de la Loire, Nantes. 26 pp. + annexes. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Alsace Vangendt, J. Berchtold, J.‐P. Jacob, J.‐C., Holveck, P. Hoff, M., Pierne, A., Reduron, J.‐P., Boeuf, R., Combroux, I., Heitzler, P., Treiber, R. 2014. La Liste rouge de la Flore vasculaire menacée en Alsace. Conservatoire Botanique d'Alsace, Société Botanique d'Alsace, Office des données naturalistes d'Alsace. 96 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Ile-de-France Auvert, S., Filoche, S., Rambaud, M., Beylot, A. & Hendoux, F., 2011. Liste rouge régionale de la flore vasculaire d'Île-de-France. Natureparif, MNHN, CBNBP, Paris. 80 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Auvergne Antonetti, P. & Nicolas, S. 2012. Liste rouge de la flore vasculaire de la région Auvergne (cotation selon la méthode UICN). Conservatoire botanique national du Massif central, Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement d'Auvergne. 10 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Ardèche Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Charente Anonyme. 2004. Liste des espèces végétales déterminantes en Poitou-Charentes. 14 pp. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Indre Anonyme. 2018. Liste des habitats et espèces déterminantes de la région Centre-Val de Loire. DREAL Centre-Val de Loire. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Cantal Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Rhône Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus

Lot Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Aconitum napellus

Tarn-et-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Aconitum napellus

Corse-du-Sud Hugot, L. & Delage, A. 2017. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de flore de Corse. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus subsp. corsicum

Haute-Corse Hugot, L. & Delage, A. 2017. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de flore de Corse. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Aconitum napellus subsp. corsicum

Gargominy, O. & Régnier, C. 2023. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v16.0. PatriNat (OFB-MNHN-CNRS-IRD). Archive contenant deux fichiers. [version du 3 avril 2023] Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

Vos compléments sur les statuts de protection

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