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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Haute-Loire Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Haute-Loire Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Midi-Pyrénées Corriol, G. 2013. Liste rouge de la flore vasculaire de Midi-Pyrénées. Conservatoire botanique national des Pyrénées et de Midi-Pyrénées. 16 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Champagne-Ardenne Anonyme. 2019. Liste rouge de la flore vasculaire de Champagne-Ardenne. Fichier xls. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Champagne-Ardenne Anonyme. 2013. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Champagne-Ardennes. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Aquitaine Anonyme. 2018. Liste rouge régionale de la flore vasculaire d'Aquitaine. CBN Sud-Atlantique. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Rhône-Alpes Guillerme, N., Kristo, O. & Liénard, B. 2015. Liste rouge de la flore vasculaire de Rhône-Alpes. Conservatoire Botanique National Alpin & Conservatoire Botanique du Massif central. 52 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

France métropolitaine UICN Comité français, FCBN, AFB & MNHN. 2019. La Liste rouge des espèces menacées en France - Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Fascicule. UICN France, FCBN, AFB & MNHN. Paris, France. 32 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

France métropolitaine Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Isère Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Isère Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Alpes-de-Haute-Provence Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Jura Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Haute-Saône Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Alsace Anonyme. 2013. Liste des espèces terrestres déterminantes ZNIEFF d'Alsace. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Alsace Vangendt, J. Berchtold, J.‐P. Jacob, J.‐C., Holveck, P. Hoff, M., Pierne, A., Reduron, J.‐P., Boeuf, R., Combroux, I., Heitzler, P., Treiber, R. 2014. La Liste rouge de la Flore vasculaire menacée en Alsace. Conservatoire Botanique d'Alsace, Société Botanique d'Alsace, Office des données naturalistes d'Alsace. 96 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Drôme Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Aveyron Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Aveyron Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Vaccinium uliginosum

Tarn-et-Garonne Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Vaccinium uliginosum

Lorraine Bonassi, J. 2015. Liste rouge régionale de la flore vasculaire de Lorraine. Pôle lorrain du futur Conservatoire Botanique National du Nord-Est. 12 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Franche-Comté Ferrez, Y. 2014. Liste rouge régionale de la flore vasculaire de Franche-Comté. Évaluation du risque de disparition selon la méthodologie et la démarche de l'UICN. CBNFC, Observatoire régionale des Invertébrés. 12 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Auvergne Antonetti, P. & Nicolas, S. 2012. Liste rouge de la flore vasculaire de la région Auvergne (cotation selon la méthode UICN). Conservatoire botanique national du Massif central, Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement d'Auvergne. 10 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Loire Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire] Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Limousin Anonyme. 2013. Liste rouge de la flore vasculaire du Limousin. Conservatoire Botanique National du Massif Central. 66 pp. Voir le texte de loi relatif - Vaccinium uliginosum

Lot Remaury, M., Largier, G. & Flipo, S. 2004. Annexe 1 ter : Listes préliminaires de flore vasculaire, d'habitats et de fonge déterminants - Modernisation des Znieff en Midi-Pyrénées. DIRENmp / CBP-CBNmp / CREN MP. 57 pp.
Voir le texte de loi relatif
- Vaccinium uliginosum

Gargominy, O. & Régnier, C. 2023. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v16.0. PatriNat (OFB-MNHN-CNRS-IRD). Archive contenant deux fichiers. [version du 3 avril 2023] Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

Vos compléments sur les statuts de protection

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Cueillette règlementée en Isère.

Ramassage et cession à titre onéreux interdit chaque année avant le 1er août, récolte limité à 4 Kg par personne et par jour dans le département du Doubs [Arrêté préfectoral du 11 mars 1991 portant sur la réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages (Article 3)].

Ramassage et cession à titre onéreux interdit chaque année avant le 1er août, récolte limité à 4 Kg par personne et par jour dans le département du Jura [Arrêté préfectoral du 18 janvier 1993 portant sur la réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages (Article 3)].
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