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Leucaena leucocephala (Lam.) de Wit par Ans Gorter, licence CC BY-SA

Statuts de protection

Zone géographiqueTexteNom
Territoire de Belfort Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Saône-et-Loire Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

France métropolitaine Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24) Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

France métropolitaine IUCN. 2022. The European IUCN Red List of Threatened Species. Version 2022-2. https://www.iucnredlist.org/regions/europe Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

France métropolitaine UICN Comité français, FCBN, AFB & MNHN. 2019. La Liste rouge des espèces menacées en France - Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Fascicule. UICN France, FCBN, AFB & MNHN. Paris, France. 32 pp. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

France métropolitaine Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Languedoc-Roussillon Anonyme. 2018. Référentiel des données sensibles du Languedoc-Roussillon. Version 2.0 validée le 03/12/2018 par le CSRPN Languedoc-Roussillon. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Languedoc-Roussillon Anonyme. 2015. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF terrestres et marines de Languedoc-Roussillon. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Franche-Comté Anonyme. 2016. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Franche-Comté. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Franche-Comté Ferrez, Y. 2014. Liste rouge régionale de la flore vasculaire de Franche-Comté. Évaluation du risque de disparition selon la méthodologie et la démarche de l'UICN. CBNFC, Observatoire régionale des Invertébrés. 12 pp. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Corse-du-Sud Hugot, L. & Delage, A. 2017. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de flore de Corse. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

France Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Ain Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Cantal Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Drôme Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Haute-Loire Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Haute-Savoie Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Côte-d'Or Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Haute-Saône Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Provence-Alpes-Côte-d'Azur Anonyme. 2015. Liste des espèces terrestres déterminantes ZNIEFF de Provence-Alpes-Côte-d'Azur. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Allier Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Isère Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Rhône Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Savoie Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Corse Delage, A. & Hugot, L. 2015. Liste rouge régionale de la flore vasculaire de Corse. Conservatoire botaniqe national de Corse, Office de l'environnement de la Corse, Corte. 72 pp. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Rhône-Alpes Guillerme, N., Kristo, O. & Liénard, B. 2015. Liste rouge de la flore vasculaire de Rhône-Alpes. Conservatoire Botanique National Alpin & Conservatoire Botanique du Massif central. 52 pp. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Jura Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Yonne Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Ardèche Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Loire Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Puy-de-Dôme Anonyme, 2020. Listes des espèces « déterminantes » de l’inventaire continu des ZNIEFF en Auvergne-Rhône-Alpes. Fichier Excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Doubs Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Nièvre Buffat, G. 2021. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de Bourgogne-Franche-Comté. Fichier zip. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Haute-Corse Hugot, L. & Delage, A. 2017. Liste des espèces déterminantes ZNIEFF de flore de Corse. fichier excel. Voir le texte de loi relatif - Orchis spitzelii

Gargominy, O. & Régnier, C. 2023. Base de connaissance "Statuts" des espèces en France. Version pour TAXREF v16.0. PatriNat (OFB-MNHN-CNRS-IRD). Archive contenant deux fichiers. [version du 3 avril 2023] Voir toutes les metadonnées

Liste rouge

UICN France, FCBN, AFB & MNHN (2018). La Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre Flore vasculaire de France métropolitaine. Paris, France. Voir toutes les metadonnées

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