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Droit de reproduction du contenu du site Tela Botanica

Tela Botanica préconise la publication libre de droits

Sauf mention contraire, tout le contenu du site Tela Botanica est mis à disposition sous un contrat Creative Commons.

A l’image d’Internet, système ouvert de communication électronique entre personnes, nous vous invitons à faire avec nous le choix de contenus ouverts, propres à être re-publiés et ré-utilisés.

Tela Botanica a choisi de publier par défaut son contenu sous licence libre Creative Commons (by-sa) afin d'en faciliter la divulgation.

Selon cette licence vous êtes libres :

de reproduire, distribuer et communiquer les oeuvres au public
de modifier ces oeuvres

Selon les conditions suivantes :

	Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de l'oeuvre ainsi que celui de Tela Botanica qui l'édite.
	Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez ces oeuvres, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faireapparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de miseà disposition de cette création.
Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.

Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

Ceci est le résumé explicatif du contrat Creative Commons.

Code Juridique (la version intégrale du contrat)

Quelques précisions sur les licences Creative Commons

Creative Commons, à l’origine des licences du même nom, est une organisation à but non-lucratif hébergée dans les locaux de la fac de droit de l’université de Stanford (USA). Elle compte parmi ses directeurs, Lawrence Lessig, célèbre juriste américain, spécialiste des questions de propriété intellectuelle et du droit du Net. Depuis sa création, en 2001, elle défend une conception de la propriété intellectuelle sur l’Internet différente du copyright.

Creative Commons propose onze licences, applicables sur un large ensemble de contenus : textes, sons, photos, vidéos, cours en ligne, etc. Des sites comme celui du quotidien anglais Financial Times et celui de la BBC les ont choisies pour protéger leurs archives.

Les licences Creatives Commons sont déjà disponibles en plusieurs langues. Des versions existent pour l’Italie, le Japon, le Brésil, la Chine, la Finlande, l’Irlande et Taïwan.

La transposition en droit français viens de s’achever. Le CERSA (Centre d’Etudes et de Recherches en Sciences Administratives) de l’Université Paris-II, qui s’est porté volontaire, a été retenu pour cette adaptation. La traduction a été confiée à deux jeunes doctorants, Mélanie Dulong de Rosnay et Jean-Baptiste Soufron