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Laurus nobilis L. par John De Vos, licence CC BY-SA

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Siège Social : 1 bis rue de Verdun – 34000 Montpellier – France
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Tela Botanica adopte des licences libres pour tout son contenu et applications métiers.
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Selon cette licence vous êtes autorisés à :

  • Partager – copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
  • Adapter – remixer, transformer et créer à partir du matériel

pour toute utilisation, y compris commerciale.
L’Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :

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Attribution — Vous devez créditer l’Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l’Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
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Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’Oeuvre originale, vous devez diffuser l’Oeuvre modifiée dans les même conditions, c’est à dire avec la même licence avec laquelle l’Oeuvre originale a été diffusée.

 

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Notes

  • Vous n’êtes pas dans l’obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l’utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception.
  • Aucune garantie n’est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l’image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

Les versions utilisées par Tela Botanica

Citations

Exemples de citations à utiliser lors de la réutilisation de contenu :

  • Pour une page du site web : Tela Botanica, <https://www.tela-botanica.org ou lien direct sur la page correspondante>, licence CC BY-SA 4.0 <https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0>
  • Pour une photographie d’un telabotaniste :  Acer campestre L. par Nom de l’auteur, via Tela Botanica  <https://www.tela-botanica.org ou lien direct sur la page eFlore correspondante >, licence CC BY-SA 2.0 <https://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/>.
  • Pour un ensemble d’observations botaniques : Données d’observations publiques produites par le réseau Tela Botanica, dans le cadre du programme Flora Data <https://www.tela-botanica.org/thematiques/flora-data/>, téléchargées le xx/xx/xxxx.

Les autres licences utilisées par Tela Botanica

Les licences Creative Commons ne sont pas forcément adaptées pour toutes les productions.

  • Les modèles de bases de données (Carnet en ligne, baseflor, baseveg, BDTFX, chorodep) sont en OdBL 1.0
  • Les codes sources des applications sont en double licence CeCiLL v.2.1 et GNU GPL v.3.0.
    • Liste des applications concernées : eFlore ⋅ le Carnet en ligne et tous ses widgets ⋅ IdentiPlante ⋅ PictoFlora ⋅ Rtax-β ⋅ Collections en Ligne ⋅ Chorologie départementale ⋅ Smart’Flore – boite à outils ⋅ les plugins WordPress (créations) : bp-moderate-group-creation, bp-members-directory-actions, bp-moderate-private-messages, ep-plugin, wp-plugin-tb-sso ⋅ ezmlm-php ⋅ ezmlm-forum ⋅ plugins Moodle (créations) : moodle-block_completeyourprofile, moodle-block_selfenrol, moodle-block_usersmap ⋅ cumulus (porte-documents de l’espace projet) ⋅ cumulus-front ⋅ le site web tela-botanica.org (thème WordPress) ⋅ le système de Single-Sign-On / annuaire ⋅ paquets Composer : tb-base-rest-service-php, tb-auth-php ⋅ munin-plugin-floradata ⋅ dormance.

Conditions d'utilisation

Le site www.tela-botanica.org est le portail d’entrée d’un réseau contribuant au rapprochement de tous les botanistes de langue française dans une éthique de partage des connaissances et de respect de l’homme et de la nature. Sa vocation est de favoriser l’échange d’informations, d’animer des projets et de produire des données libres de droit au service de l’ensemble des botanistes.
En devenant « telabotaniste » (ce qui signifie que vous vous êtes inscrit sur le site), vous acceptez les conditions d’utilisation suivantes.

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L’inscription au réseau est gratuite et ouverte à tous, à condition :
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Votre compte et/ou votre profil peuvent être supprimés à tout moment et sans préavis si les administrateurs du site pensent qu’ils contredisent les exceptions énumérées ci-dessous. Vous pouvez également vous-même supprimer à tout moment votre compte dans la page Réglages de votre espace personnel.

2 · Echanger

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Le non–respect de cette ligne éditoriale entraînera la modification ou, les cas échéant, la suppression des Contenus concernés, sans préavis ni justification.

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– Les débats doivent se faire dans le respect des personnes et des idées. Les violences verbales, les débats stériles, etc. sont à bannir des forums. La richesse de Tela Botanica tient à la diversité des compétences de ses participants et à la diversité de leur niveau dans les différents domaines. En plus des échanges pointus entre spécialistes, chacun doit avoir le souci d’être clair et pédagogique, et de donner envie au plus grand nombre d’en savoir plus.
– Demandez-vous toujours si votre réponse est susceptible d’intéresser plusieurs personnes. Sinon, vous pouvez bien sûr utiliser l’adresse personnelle de quiconque pour lui répondre, dans la limite de la politesse et du savoir-vivre.
– De manière générale, une question posée dans le cadre d’un forum aura une réponse via ce forum. Cependant, en cas de réponse plus personnelle, il faudra utiliser l’adresse personnelle du destinataire du message.
– Il est très vivement recommandé d’envoyer les courriels en Texte Brut uniquement (et non pas en format HTML) : cela permet d’éviter l’envoi de certains virus, et cela économise du temps de téléchargement. Pensez à bien configurer votre logiciel de courrier électronique.
– Il est très vivement déconseillé de transmettre des fichiers via les forums (images ou documents). Certains de nos forums interdisent l’échange de fichier joints. Invitez plutôt vos abonnés à visiter vos pages Web, ou envoyez les fichiers aux adresses personnelles de personnes intéressées (mais toujours avec leur accord). Dans tous les cas, les messages envoyés à un forum ne doivent pas excéder les 50 Ko.
– La publicité abusive est strictement proscrite. Vous pouvez présenter un ouvrage, un documentaire (etc.), mais la publicité hors du propos des forums est passible de sanctions (exclusion du forum)…
– N’envoyez jamais de chaîne de courriels ou d’alerte aux virus (vrai ou faux …) ; le gestionnaire des forums passera l’alerte aux virus s’il considère que cela est nécessaire, et surtout après la vérification de la véracité de l’alerte. Vous pouvez vérifier si une alerte est un canulard ou non sur le site www.hoaxbuster.com, mais cela ne vous autorise pas pour autant à diffuser une alerte sur le Réseau Tela Botanica.
Le gestionnaire ou le propriétaire des forums se réserve le droit de supprimer quiconque d’un forum en cas de manquements répétés à ces recommandations.

Règles concernant les messages envoyés aux membres via l’annuaire des telabotanistes
Vous êtes seul responsable de vos interactions avec les autres membres du site. Cependant, afin de protéger au maximum les membres de messages non sollicités (annonces publicitaires, chaînes d’e-mails…), les administrateurs se réservent le droit de limiter à un nombre laissé à leur seule appréciation la quantité d’e-mails ou de messages instantanés qu’un membre peut envoyer à un ou plusieurs autres membres, dans un délai de 24 heures, sur et par le biais du site.

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3 · Partager

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Comme indiqué ci-dessus, tout le contenu du site Tela Botanica, sauf mention contraire, est mis à disposition sous un contrat Creative Commons BY-SA (4.0 ou 2.0).
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– Partager – copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
– Adapter – remixer, transformer et créer à partir du matériel
En respectant les conditions suivantes :
Attribution – Vous devez citer le nom de l’auteur original de l’oeuvre et celui de Tela Botanica qui l’édite ainsi que la licence de l’oeuvre.
Partage dans les Mêmes Conditions – Si vous modifiez, transformez ou adaptez ces oeuvres, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

Partage de vos images et vos observations : lire la charte d’utilisation du Carnet en ligne

4 · Naviguer

Les administrateurs du site déclinent toute responsabilité quant aux erreurs, omissions, interruptions de service, suppressions, pertes de Contenus, pannes, retards de fonctionnement ou de transmission, perturbations des lignes de communication, vols, destructions, accès non autorisés ou modifications de la communication de tout Visiteur ou Inscrit. Le site ne peut être tenu pour responsable de tout problème ou défaillance technique des réseaux ou lignes téléphoniques, systèmes informatiques en ligne, serveurs ou fournisseurs d’accès, équipements informatiques, pannes de tout système ou intervenant de messagerie électronique en raison de problèmes techniques ou d’un encombrement sur Internet et/ou sur tout service ou Contenu lié au site.

5 · Evoluer

Nous nous réservons la possibilité d’adapter ou modifier le présent texte à tout moment. Les nouvelles conditions seront, le cas échéant, portées à la connaissance des utilisateurs par modification en ligne. Si vous n’êtes pas d’accord avec les nouvelles conditions, vous avez le droit de mettre un terme à votre inscription sur le site. Votre utilisation du site après au moins un mois à compter de la publication de la modification en question marque votre accord. Dès lors, il est important que vous examiniez cette page régulièrement afin de vous assurer d’être au courant de toute modification.

Données à caractère personnel

Loi informatique et libertés

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, et notamment son article 24-II, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez adresser votre demande :

  • par courriel à : cnil@tela-botanica.org.
  • par courrier traditionnel à :
    Tela Botanica (Service CNIL), 1 bis rue de Verdun, 34000 Montpellier.

L'utilisation des données personnelles par Tela Botanica

Délai de conservation des données

Les statistiques de connexion non nominatives sont gardées aussi longtemps que nécessaire.
Les statistiques de connexion nominatives (adresse IP etc.) sont conservées 1 an.
Les adresses e-mail sont conservées pour une durée indéfinie, mais peuvent être retirées sur simple demande à l’une des deux adresses mentionnées plus haut.

Transmission des données

Nous ne transmettons en aucun cas les données des utilisateurs des services de Tela Botanica, que ce soit aux structures avec lesquelles nous travaillons ou aux structures qui nous aident à financer le Réseau.
Pour les utilisateurs :
Il est interdit aux utilisateurs des services de Tela Botanica de collecter des données au sujet d’autres utilisateurs, même à des fins personnelles, en se servant des outils et services mis à leur disposition par Tela Botanica. Cet acte est considéré par la loi comme un délit (détournement de la finalité d’un traitement automatique de données) et peut faire l’objet d’une plainte de la part de Tela Botanica.
Pour plus d’informations sur la protection des données personnelles et sur le pistage qui peut être exercé par les sites web, consulter le site : www.cnil.fr (site de la Commission Informatique et Libertés).

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